Base documentaire

Sont accessibles dans cette rubrique les textes réglementaires (arrêtés ARS) ainsi que les supports et outils édités par les tutelles.

 

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3 avril 2018

HAS Comité de suivi GHT Dec 17

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30 mars 2018

FAQ DGOS Achats GHT oct 17

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27 novembre 2017

Arrêté ARS de composition des GHT

Document de l'ARS définissant la composition de chaque GHT de la région. ...